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Marques déposées par Société Coopérative Agricole de Services CADRAN ROUSSILLON. Marché de Production
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CADRAN ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRAN ROUSSILLON
Société Coopérative Agricole de Services CADRAN ROUSSILLON. Marché de Production, Chemin du Pas de la Paille 66000 PERPIGNAN

Numéro de dépôt :
1317574
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
11/07/1995

Présentation de la marque CADRAN ROUSSILLON

Déposée le 11 juillet 1985 par Société Coopérative Agricole de Services CADRAN ROUSSILLON. Marché de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CADRAN ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Agricole de Services CADRAN ROUSSILLON. Marché de Production, Chemin du Pas de la Paille 66000 PERPIGNAN - France.

La marque CADRAN ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRAN ROUSSILLON est expirée depuis le 11 juillet 1995.

Société Coopérative Agricole de Services CADRAN ROUSSILLON. Marché de Production a également déposé les autres marques suivantes : LES COMTES DU ROUSSILLON


Société Coopérative Agricole de Services CADRAN ROUSSILLON. Marché de Production, Chemin du Pas de la Paille 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

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